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ÉDITEUR DU SITE
Editions NATHAN, une maison d’édition SEJER
SEJER, société par actions simplifiée au capital de 9 898 330 euros
92 avenue de France, CS 91464, 75702 PARIS Cedex 13
RCS Paris B 393 291 042
TVA intracommunautaire de SEJER : FR 58 393 291 042
Direction de la publication : Catherine LUCET
Délégué à la Protection des données personnelles (DPO) : contact-donnees@sejer.fr
CONTACTS
Numéro de téléphone : 01 53 55 26 62
Adresse électronique : service.clients@nathan.fr
RÉALISATION
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HÉBERGEMENT DU SITE ET DE SES SOUS-DOMAINES
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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L’Editeur s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.
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Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de l’Editeur.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes CGU. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.
Par conséquent, sauf autorisation de l’Editeur, l’utilisation de systèmes automatisés ou de logiciels pour extraire et collecter tout ou partie des Contenus du Site (en ce compris sa structure) de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit (notamment capture de données d’écran / « screen scraping », exploration et/ou fouille de données et/ou de textes, extraction de données et/ou de textes et récupération de données et/ou de textes, etc.) est interdite.
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